institutions françaises 481-1789
HISTOIRE DES INSTITUTIONS FRANÇAISES
Naissance et évolution
481-1789
Dr Valérie Ladegaillerie
ISBN 979-10-96025-42-8 
Les institutions francaises 481 1789 
Les institutions francaises 481 1789 Je remercie M. Rogelio Vazquez pour la "généalogie" et la "cartographie" du volume.
L’Histoire est la science de la connaissance du passé et, comme l’intitulé l’indique, ce livre s’inscrit dans cette option de recherche puisqu’il a pour objet de traiter de la naissance et de l’évolution des institutions françaises de Clovis à la Révolution française de 1789, soit treize siècles mouvementés. Quelques précisions s’imposent afin de clarification. L’histoire dite événementielle, à savoir la connaissance des événements et leur chronologie, est indispensable à la compréhension des transformations institutionnelles et juridiques mais elle ne peut se définir comme une succession d’époques indépendantes les unes des autres, conséquences de ruptures occasionnelles nécessaires à l’exposé, puisque le passé conditionne le présent et l’avenir. La métaphore du chêne antique qu’évoque Montesquieu dans De L’Esprit des Lois illustre parfaitement l’idée d’un présent qui s’enracine dans le passé entendu que "l’œil en voit de loin les feuillages ; il approche, il en voit la tige ; mais il n’en aperçoit point les racines : il faut percer la terre pour les trouver."
Ce livre se veut simplement une approche accessible tant au grand public qu’à l’étudiant, une analyse au cours du temps dans un continuum historique car exhumer les racines de nos institutions, de certains concepts et notions juridiques usuels, est bien son objet. Le corollaire de la continuité de l’histoire événementielle est sans doute le continuum juridique qui, seul permet de saisir pleinement le sens de l’évolution du droit, de ses régressions comme de ses ruptures, puisque le droit résulte de strates successives, d’habitudes et de précédents qui s’ancrent dans la mémoire collective, de coutumes et de grands principes généraux juridiques définis au cours des siècles, qui génèrent l’idée d’une stabilité qu’illustre la permanence de certaines lignes directrices ou référents de pensée qui conduisent les règles du droit.
La notion d’institution, du latin instituere qui signifie établir, organiser, doit être entendue dans une acception large qui englobe le droit sui generis comme l’organisation globale et volontaire de la société, sans jamais l’isoler du contexte historique, économique, social et politique. Encore faut-il préciser qu’il est nécessaire de ne pas juger avec nos référents modernes et individualistes et d’appréhender l’époque concernée en gardant à l’esprit qu’il n’existe pas plus de droit immuable que de société immuable car le droit évolue suivant les temps et les époques et ne constitue qu’une cristallisation de l’histoire sociale.
PREMIERE PRTIE LES RACINES DU DROIT FRANÇAIS
AVANT-PROPOS
LE LEGS ROMANO-CHRETIEN
I. LE LEGS ROMAIN
§1. LE LEGS SOCIETAL
§2. LE LEGS POLITIQUE
§3. LE LEGS JURIDIQUE
§4. LE LEGS ADMINISTRATIF: LA CENTRALISATION
II. LE LEGS CHRETIEN
§1. L'IDEOLOGIE CHRETIENNE
§2. LA RELIGION DE L'ETAT
§3. LA ROMANISATION DE L'EGLISE
§4. LE LEGS JURIDIQUE A L'EPREUVE DU CHRISTIANISME
LE LEGS GERMANIQUE
I. DES INVASIONS BARBARES A L'AUBE DE LA FEODALITE
§1. L'HERITAGE DE LA GERMANIE PAIENNE JUSQU'AUX INVASIONS DU VE SIECLE
§2. LES INVASIONS ET L'ETABLISSEMENT DES BARBARES EN GAULE
§3. L'HEGEMONIE FRANQUE
II. L'HERITAGE FRANC DU VE AU XE SIECLE
§1. LES SOURCES JURIDIQUES DES INSTITUTIONS FRANQUES
§2. LES INSTITUTIONS FRANQUES DE 476 A 987
CONCLUSION
DEUXIEME PARTIE LES TEMPS FEODAUX 987-1285
LES PREMIERS CAPETIENS
I. LES QUATRE PREMIERS CAPETIENS OU L'AGE DE LA SEIGNEURIE
II. L'AGE FEODAL : LE RETOUR A LA ROYAUTE
LE FEODALISME
I. LE SYSTEME FEODAL
§1. A L'ORIGINE DES INSTITUTIONS : LA TRADITION GERMANIQUE
§2. LE DEMEMBREMENT TERRITORIAL ET L'ALTERATION DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
§3. LA CONDITION DES PERSONNES
II. L'EGLISE
§1. L'EGLISE ET LE SIECLE
§2. L'EGLISE ET LA PAIX
§3. EGLISE ET DOCTRINES
§4. LE MONACHISME
§5. LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE
III. LES SOURCES DU DROIT
§1. LES SOURCES DU DROIT PROFANE
§2. LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN
§3. LES SOURCES DU DROIT CANONIQUE
LE RENOUVEAU CAPETIEN
I. LES POUVOIRS DU ROI
II. LES ORGANES DU POUVOIR ROYAL
CONCLUSION
TROISIEME PARTIE LES TEMPS MODERNES 1285-1789
LA MONARCHIE TEMPEREE (1285-1589)
I. DE PHILIPPE IV LE BEL A HENRI III OU L'AFFIRMATION DE LA MONARCHIE
II. L'ETAT ROYAL : UN CONCEPT NOUVEAU
§1. LA TRANSMISSION DE LA COURONNE
§2. LE DOMAINE DE LA COURONNE
§3. LA SOUVERAINETE DE LA COURONNE
III. LES SOURCES DU DROIT
§1. LES SOURCES PRINCIPALES DU DROIT
§2. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES DU DROIT
IV. LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION DU ROYAUME
§1. L'ATTRACTIVITE DU SERVICE DU ROI
§2. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
§3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
§4. L'INTEGRATION DES SUJETS AU ROYAUME
V. LA COURONNE ET L'EGLISE
§1. LA QUERELLE ENTRE LA COURONNE ET LE SAINT-SIEGE
§2. LES REACTIONS A L'ENCONTRE DE LA CENTRALISATION PONTIFICALE
LA MONARCHIE ABSOLUE (1589-1789)
I. LA DYNASTIE DES BOURBONS OU L'ABSOLUTISME ROYAL
II. LA ROYAUTE
III. LES SOURCES DU DROIT
§1. LA LEGISLATION ROYALE : UNE SOURCE PREPONDERANTE
§2. LA COUTUME : UNE SOURCE ESSENTIELLE
§3. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES
IV. GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION
§1. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
§2. L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION LOCALE
§3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
V. LA MONARCHIE ET LES CULTES
§1. LE CONFLIT RELIGIEUX
§2. LA JUSTICE DE L'EGLISE
CONCLUSION
ANNEXE REPERES CHRONOLOGIQUES
GÉNÉALOGIE ET CARTOGRAPHIE
